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2718W Préfecture de Franche-Comté (SGAR)

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Cote/Cotes extrêmes

2718W1-115

Date

1975-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

8,30 ml

Origine

Service versant : Préfecture de Bourgogne et Franche-Comté / Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)
 
Service producteur : Préfecture de Franche-Comté /  Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)

Modalités d'entrées

Versement du 6 octobre 2021

Présentation du contenu

Affaires générales (1989-2015). Dossiers thématiques (1975-2016).

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2718W30-115

Date

1975-2016

Cote/Cotes extrêmes

2718W96-104

Date

1984-2015

Gestion de l’eau

Cote/Cotes extrêmes

2718W101

Date

1986-1992

Présentation du contenu

Suivi de la qualité des eaux superficielles et modernisation du réseau d’annonce des crues : convention État / Région (1989). Zones submersibles des vallées du Doubs, de l’Allan et de la Bourbeuse dans la région de Mathay-Voujeaucourt-Montbéliard : rapport, cartes (1986). Schéma d’aménagement hydraulique de la Saône destiné à limiter l’impact des crues justes débordantes : rapports (1987-1992).