Police générale

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Archives communales déposées d'Arcey

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Archives communales déposées d'Arcey

Date

1677-1963

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Origine

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1790

I Police - Hygiène publique - Justice

Police générale

Cote/Cotes extrêmes

EAC1697I2

Date

1893-1934

Présentation du contenu

Étrangers : registre d’immatriculation.

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