Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la Loi du 21 décembre 1970.
Archives départementales du Doubs
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la Loi du 21 décembre 1970.
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Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Chemin des vignes (1911) ; chemin du lieu-dit "Carrière de Sauvance"(1900-1901) ; voie d'accès de la gare de marchandises à Laissey (1910-1913) ; chemin de halage (1913) ; chemin de défruit (1908-1915).
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