1685-1964
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Conseil d’arrondissement, élection d’un membre : lettre du préfet (1861). Conseil municipal, membres en exercice : arrêtés de nomination (an VIII-1860), tableau des membres (1884), correspondance (1818-1820, 1860) ; maire et adjoint : correspondance (1810-1860).
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