Archives communales déposées de Pelousey

Déplier tous les niveaux

Date

1685-1964

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Édifices du culte et cimetière

Cote/Cotes extrêmes

EAC5976M2

Date

1806-1900

Présentation du contenu

Clocher et mur du cimetière, réparations : devis (1806), procès-verbal d’adjudication (1806), procès-verbal de reconnaissance des travaux exécutés (1807), délibération municipale (1900) ; fourniture d’une cloche : lettre (1860). Presbytère, travaux : demande du nouveau desservant (1826), devis (1859). Église,  réparations : devis (1835, 1874), cahier des charges (1874), engagement de l’entrepreneur des travaux (1875). Édifices du culte, entretien : devis (1865). Cimetière, assainissement et agrandissement : devis (1880-1881).