Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot

Déplier tous les niveaux

Date

1453-1944

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

1,62 ml

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Mots clés lieux

Guerres napoléoniennes

Cote/Cotes extrêmes

EAC900H6

Date

1814-1815

Présentation du contenu

Réquisitions.