1U Fonds de la Préfecture

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Cote/Cotes extrêmes

1U1-1U413

Date

1792-1941

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

1U8-1U36

Date

1792-1941

Cote/Cotes extrêmes

1U27-1U34

Date

1792-1941

Cote/Cotes extrêmes

1U32-1U34

Date

an IX-1921

Enquêtes avant nomination

Cote/Cotes extrêmes

1U33

Date

an IX-1853

Présentation du contenu

Concerne des avoués, huissiers et commissaires-priseurs.

Typologie : tableau des avoués (1831), correspondance.