Rattachement de la commune de Vauchamps à celle de Bouclans

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Archives communales déposées de Bouclans

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Archives communales déposées de Bouclans

Date

1515-1952

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

2,5 m.l.

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1790

Date

1711-1952

D Administration générale de la commune

Date

1711-1892

Administration de la commune

Date

an VIII-1848

Rattachement de la commune de Vauchamps à celle de Bouclans

Cote/Cotes extrêmes

EAC5584D5

Date

1838

Présentation du contenu

Désapprobation du conseil municipal de Vauchamps : délibération municipale de Vauchamps.

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