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2519W Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2519W1-74

Date

1987-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

6 ml

Origine

Service versant : Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations (DDCSPP)


Service producteur : Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS) - Politique d'insertion et lutte contre les exclusions

Modalités d'entrées

Versement du 22 octobre 2018

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2519W37-67

Date

1990-2013

Cote/Cotes extrêmes

2519W38-63

Date

1990-2013

Cote/Cotes extrêmes

2519W50-55

Date

2002-2007

Présentation du contenu

Demandes de subventions, conventions, rapport d’activité, budget prévisionnel.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Échantillon : conservation des dossiers des années se terminant par 2 ou 7.

Cote/Cotes extrêmes

2519W52-55

BOU - CCA

Cote/Cotes extrêmes

2519W54

Présentation du contenu

Boutique Jeanne-Antide. Buanderie de Saint-Ferjeux.
CCAS de Besançon et de Montbéliard.