2291W1-145
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 6 août 2015
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Fichier. Ce fichier recense les installations qui ont été autorisées par arrêté préfectoral de 1901 jusqu’en 2001. Pour chaque installation on trouve l’identification de l’exploitant, son adresse, la nature de l’établissement, les dates de l’autorisation et des modifications ultérieures.
Ce fichier, vraisemblablement mis en place en 1968 a été complété jusqu’en 2001.
Mode de classement
Classement des fiches dans l’ordre alphabétique des communes sur le territoire desquelles les installations sont implantées.
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