15B Justice consulaire de Besançon

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Cote/Cotes extrêmes

15B1-1470

Date

1609-1806

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

15B216-1470

Date

1609-1806

GRILLIER Claude, puis sa femme, Reine RIDUET, marchands de tabac à Besançon

Cote/Cotes extrêmes

15B872

Date

1751-1775

Présentation du contenu

Pièces comptables (1751-1775) dont, en particulier, des quittances de droits pour une plantation de tabac (1757-1767).

Correspondance reçue (1768).

Pièce de procédure (1767) et privilège de négocier le tabac en faveur de R. Riduet (1769).