1891-1914

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Archives communales déposées d'Arçon

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Archives communales déposées d'Arçon

Date

1428-1943

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1790

Q Assistance et prévoyance

Bureau de bienfaisance

Date

1838-1933

Registre des délibérations

Date

1838-1914

1891-1914

Cote/Cotes extrêmes

EAC4885Q2

Date

1891-1914

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