Actes de l'administration municipale

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Archives communales déposées d'Avanne

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Archives communales déposées d'Avanne

Date

1552-1959

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1790

D Administration générale de la commune

Actes de l'administration municipale

Cote/Cotes extrêmes

EAC617D6

Date

1806-1915

Présentation du contenu

Actes soumis à l'enregistrement : répertoires (1806-1864, 1881-1915).

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