Aide à la recherche

4U15 Justice de paix de Montbéliard

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4U15/1-84

Date

1820-1958

Origine

Justice de paix de Montbéliard

Modalités d'entrées

Versement du 18 septembre 1979 du tribunal d'instance de Montbéliard, traité en août 1999.

Autres données descriptives

Classement effectué par différents stagiaires sous la direction de Philippe COLIN

Cote/Cotes extrêmes

4U15/45-62

Date

1868-1936

Présentation du contenu

Statuts, déclarations, modifications, dissolutions

1868-1930

Cote/Cotes extrêmes

4U15/47

Présentation du contenu

Commune de Montbéliard

Branche horlogerie : S.A.l'autoréveil (1903) ; société Besson et Cie (1903) ; société du cercle de Montbéliard (1900) ; société Chantres et Cie (1930) ; société des Comptoirs de grosse horlogerie de l'Est (1891) ; société Grumbach frères (1872) ; S.A Immobilière de la Loge Maçonnique de Montbéliard (1900) ; société Japy, Marti, Roux, Mougin et Cie (1868) ; société Léon et Henri Levy (1894) ; société Maurel et Cie (1886) ; société Perdrizet et Cie (1894) ; société Roth (1869) ; société Roux et Cie (1882) ; société Tissot et Cie (1872).