Archives communales déposées de Vellerot-lès-Vercel

Déplier tous les niveaux

Date

1418-1970

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

1,90 mètres linéaires

Eaux

Cote/Cotes extrêmes

EAC5725N10

Date

1825-1882

Présentation du contenu

Adduction d’eau, travaux : détail estimatif, devis (1825-1842). Abreuvoir sur les pâturages communaux, construction (1834). Puits aux chevaux, réparation : délibération (1836) ; installation d’une pompe hydraulique (1865). Citerne, installation d’une pompe : délibération, lettres au sous-préfet, autorisation (1838). Fontaines, réparations : procès-verbal d’adjudication, détail estimatif (1849-1863). Alimentation en eau, construction d’une machine élévatoire : plan des lieux, profil en long, devis, détail estimatif des travaux (1882)