3N Comptabilité générale du Département

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3N1-3N237

Date

1798-1940

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

15,3 ml

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

3N112-3N227

Date

an XIII-1940

Cote/Cotes extrêmes

3N112-3N130

Date

an XIII-1887

Mode de classement

Ne sont conservés que les registres correspondants aux années manquantes dans les livres de compte par nature de dépense.

3N129

Cote/Cotes extrêmes

3N129