Archives communales déposées de Cour-Saint Maurice

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Date

1558-1912

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

EAC5328F1-EAC5329F2

Date

1876-1899

Mouvements de la population

Cote/Cotes extrêmes

EAC5328F1

Date

1886-1899

Présentation du contenu

États récapitulatifs annuels (lacunes : 1887, 1889, 1891-1892, 1894 et 1897).