Archives communales déposées de Fontaine-les-Clerval

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Date

1649-1944

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la Loi du 21 décembre 1970.

Cote/Cotes extrêmes

EAC1260F4-F5

Date

1892-1943

Statistiques agricoles et plan départemental de ravitaillement

Cote/Cotes extrêmes

EAC1260F4

Date

1892-1943

Présentation du contenu

Recensement de l’agriculture et du bétail : questionnaires (1892-1932). Enquêtes agricoles : questionnaires (1900-1941), relevé des superficie cultivées (1901), registres des cultures (1920-1943), déclarations des surfaces ensemencées en céréales panifiables (1926).