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BJS68 Justice seigneuriale de Morteau

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Cote/Cotes extrêmes

BJS68

Date

1600-1791

Biographie ou Histoire

Situation judiciaire : présidial de Salins, bailliage de Pontarlier.
Seigneur : prieuré bénédictin Saint-Pierre de Morteau.

Documents séparés

Voir aussi cote 34H

Epizooties et vente de blés

Cote/Cotes extrêmes

BJS68/702

Date

1709-1789

Présentation du contenu

Epizooties : procès-verbaux de barre et de main levée, procès-verbaux de visite du bétail, rapports de vétérinaires (1735-1736, 1767-1789). Registres des déclarations des détenteurs de blés et farines (2 cahiers, 1709). Acquisitions et ventes de blés : déclarations et prestations de serment de marchands (1741-1742). Ventes de blés saisis : procès-verbaux (1771-1774)