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3E115 Étude notariale de Morteau

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Cote/Cotes extrêmes

3E115/1-111

Date

1874-1949

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

12,20 ml

Origine

SARL Résonance notaires Office de Morteau
 
1 rue Victor Hugo 25500 MORTEAU
 Étude de Maîtres Virginie FEUVRIER-OUDOT, Aurélie BONNEAU-VAUTRIN, Élodie DIDELOT et Pierre-Alain PETIT

Modalités d'entrées

Entré par versement le 30/04/2026.

Présentation du contenu

Répertoires chronologiques des actes (1874-1949). Minutes de maître Aimé Léon Armand LEMOINE (1903-1928). Minutes de maître Louis Jean Hubert LEMOINE (1929-1948).

Documents en relation

Ce versement est la suite des versements 3E38 et 3E64.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

3E115/9-111

Date

1903-1948

Cote/Cotes extrêmes

3E115/54-111

Date

1929-1948

Cote/Cotes extrêmes

3E115/108-111

Date

1948

Janvier-mars

Cote/Cotes extrêmes

3E115/108