3E1-3189
Archives départementales du Doubs
3E Minutes antérieures à 1790
Tout afficher 432 medias
Déplier tous les niveaux
3E Minutes antérieures à 1790
Cote/Cotes extrêmes
Date
1518-1816
Mode de classement
Ce premier versement de minutes notariales a été coté en continu avant l'instauration des sous-séries de 3E.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
MOUGEOT Bruno, Besançon
Cote/Cotes extrêmes
3E2062-3E2085
Date
1712-1787
Inventaires
Cote/Cotes extrêmes
3E2082
Date
1712-1773
Présentation du contenu
Inventaire des contrats et actes de feu B. Mougeot, en suite de la vente de son office.
Répertoire (1712-1751).
Fol. 119 : répertoire des actes et contrats reçus de Me Fr. Guyon (1752-1761).
Fol. 212-438 : répertoire des contrats reçus de Me Pierre François Laude, successeur de F. Guyon (1761-1773).