1990W1-61
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 18 mars 2010
Présentation du contenu
Ces archives proviennent de l'activité des anciennes subdivisions de la direction départementale de l'Équipement (DDE) de Besançon ouest (Franois et Quingey), d'Ornans, de Valdahon de Besançon-est et de Baume-les-Dames pour partie (l'autre partie est intégrée à l'Unité territoriale de Montbéliard), qui ressortent depuis le 1er avril 2007 de l'actuelle Implantation territoriale de Besançon.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
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