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2377W Préfecture du Doubs

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Cote/Cotes extrêmes

2377W1-287

Date

1946-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

27 m.l.

Origine

Préfecture du Doubs / Cabinet du Préfet

Modalités d'entrées

Versement du 30 septembre 2016

Cote/Cotes extrêmes

2377W177-191

Date

1946-1996

Présentation du contenu

Les dossiers constitués par le Cabinet pour quelques entreprises relèvent à la fois du suivi de l’activité économique et du suivi social, notamment des conflits qui ont lieu en leur sein.

Cote/Cotes extrêmes

2377W180-185

Date

1946-1978

Présentation du contenu

Notes des RG, coupures de presse, rapports du préfet, tracts, affiches, documentation, bilans annuels, mémoire en défense pour la commission de confiscation des profits illicites, comptes rendus de réunions, études sur la situation de l’entreprise, rapports d’expertise, plans, notes, correspondance.

1978

Cote/Cotes extrêmes

2377W185

Présentation du contenu

Pas de notes et rapports des RG.