1936-2001
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 24 avril 2019
Présentation du contenu
Monuments historiques du département du Jura. - Restauration, entretien et mise en valeur : dossiers de travaux.
Les archives du présent répertoire concernent essentiellement des édifices classés ou inscrits à l'inventaire supplémentaire des monuments historiques. Toutefois, on trouve également des dossiers relatifs à des immeubles non classés, mais situés dans le périmètre de monuments historiques.
Le versement porte sur les opérations achevées depuis au moins 15 ans à la date de 2014.
Typologie documentaire générale : études préalables (EP), plans, photographies, rapports, projets architecturaux et techniques (PAT) et/ou dossiers de consultation des entreprises (DCE), devis, marchés, comptes rendus de réunions de chantier, dossiers de subvention et de suivi comptable, permis de construire ou déclarations de travaux, factures, décomptes définitifs des travaux et mémoires des entreprises, procès-verbaux de réception des travaux, dossier des ouvrages exécutés (DOE), dossiers documentaires et des ouvrages exécutés (DDOE), correspondance.
Chaque dossier peut comprendre tout ou partie seulement des pièces énumérées ci-dessus.
Mode de classement
Les dossiers sont classés dans l'ordre alphabétique des communes.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Hôtel de Champagney (20 rue Pasteur), ravalement de façades : correspondance, dossier de subvention, devis (1987-1988) ; rénovation de la cage d'escalier : plans, factures (1988). Hôtel de Froissard (Hôtel de Balay, 7 rue Mont Roland), réfection de la toiture et des cheminées : EP, déclaration de travaux, correspondance, plans, devis, pièces comptables, compte rendus de réunion, mémoire (1984-1986) ; travaux de peinture : déclaration de travaux (1993-1994). Hôtel de Genève, (rue Carondelet), rénovation du salon de réception Napoléon : autorisation de travaux (1991) ; travaux sans autorisation aux abords : correspondance (1986). Hôtel de Mailly (Château Renaud 19 rue du Parlement), restauration du grand salon : plans, correspondance, devis, dossier de subvention, mémoire (1982-1983). Ancien hôtel Luc de Saint Mauris, restauration des façades et toitures : mémoires, dossier de subvention, devis, permis de construire (1995-1996). Hôtel Richardot Boivin (36, rue des arènes), modification de façade : autorisation de travaux (1992).
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