Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Archives départementales du Doubs
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Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
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Présentation du contenu
Affouage. Exploitation des coupes affouagères : procès-verbaux d’adjudication (1879-1902), marchés d’entrepreneur bûcheron (1858, 1860-1862, 1864, 1866, 1874). Répartition de la coupe affouagère : rôles (1871-1873 et 1900-1905). Lacunes. Rôles d’affouage : voir D 1.
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