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1949W Préfecture du Doubs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1949W1-71

Date

1901-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

7,80 m.l.

Origine

Préfecture du Doubs /  Direction de la réglementation et des libertés publiques /  Bureau de la réglementation générale et des élections

Modalités d'entrées

Versement du 8 octobre 2009

Présentation du contenu

Dossiers des associations dissoutes.
Le présent versement comprend les dossiers des associations dissoutes jusqu'au 30 novembre 2008, avant le passage à l'application WALDEC.

Sigles utilisés :

DNR : dossier non retrouvé.

Mode de classement

Les associations sont classées par numéro d'ordre, attribué au moment de la création de l'association.

n°251013575-251013607

Cote/Cotes extrêmes

1949W50

Présentation du contenu

251013575 - ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DU PATRIMOINE ARCHEOLOGIQUE DU PLATEAU DE LANGRES, 25000 BESANCON.
251013577 - ASSEMBLEE CHRETIENNE, 25290 ORNANS.
251013581 - CENTRE DEPARTEMEN (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251013582 - CENTRE DE RECHERC (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251013583 - FEDERATION DEPARTEMEN (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251013590 - ATELIERS DU MERCREDI, 25320 CHEMAUDIN.
251013598 - CLUB DE SUPPORTERS DU BESANCON BASKET COMTE "LES INDIAN'S", 25000 BESANCON.
251013599 - AVEC LES E (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25290 EPEUGNEY.
251013600 - ASSOCIATION POUR LA MA (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251013602 - ALTERNANCE (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25111 MONTGESOYE.
251013607 - MIRA-FRANCE, 25000 BESANCON.