Garde nationale mobile

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Archives communales déposées d'Osselle

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Archives communales déposées d'Osselle

Date

1789-1942

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

1,31 ml

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1789

H Affaires militaires

Recrutement

Date

1812-1924

Garde nationale mobile

Cote/Cotes extrêmes

EAC5373H2

Date

1868-1874

Présentation du contenu

Etat de recensement (1868), tableau de recensement des hommes non compris dans les contingents des classes de 1864 à 1855 (1870). Armée territoriale : état de recensement (1874)

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