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1949W Préfecture du Doubs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1949W1-71

Date

1901-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

7,80 m.l.

Origine

Préfecture du Doubs /  Direction de la réglementation et des libertés publiques /  Bureau de la réglementation générale et des élections

Modalités d'entrées

Versement du 8 octobre 2009

Présentation du contenu

Dossiers des associations dissoutes.
Le présent versement comprend les dossiers des associations dissoutes jusqu'au 30 novembre 2008, avant le passage à l'application WALDEC.

Sigles utilisés :

DNR : dossier non retrouvé.

Mode de classement

Les associations sont classées par numéro d'ordre, attribué au moment de la création de l'association.

n°251010876-251011071

Cote/Cotes extrêmes

1949W27

Présentation du contenu

251010876 - ASSOCIATION AMICALE DE (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251010898 - LE POINT - (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251010945 - TENNIS DE TABLE D'ORCHAMPS-VENNES, 25390 ORCHAMPS-VENNES.
251010946 - ASSOCIATION FAMILIALE (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25640 LA TOUR-DE-SCAY.
251010969 - ASSOCIATION ESPACE VALENTIN (V.A.L.), 25000 BESANCON.
251010970 - VACANCES P (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251010990 - FEDERATION REGIONALE (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251010999 - INSTITUT D (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251011007 - COMITE DES FETES ET MANIFESTATIONS, 25660 SAONE.
251011009 - FRANCHE CO (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25320 CHEMAUDIN.
251011014 - AMERICAN B (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251011030 - CLUB DE DANSE DE MEREY SOUS MONTROND, 25660 MEREY-SOUS-MONTROND.
251011035 - ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DE L'INSTITUT DE PRODUCTIQUE, 25000 BESANCON.
251011053 - "LE SQUARE SAINT-AMOUR", 25000 BESANCON.
251011056 - "MOTO TOURING VERT", 25115 POUILLEY-LES-VIGNES.
251011057 - "ARVIE", 25000 BESANCON.
251011066 - ASSOCIATION DEPARTEMENTALE POUR LE DEVELOPPEMENT DU TOURISME SOCIAL (A.D.E.T.O.U.R.S.), 25000 BESANCON.
251011069 - ASSOCIATION UNIVERSITAIRE FRANC-COMTOISE POUR LA RECHERCHE EN ANATOMIE HUMAINE (A V F C R A H ), 25000 BESANCON.
251011071 - L'AMI (L'ATELIER MUSICAL INTERCOMMUNAL DE FRANOIS - SERRE-LES-SAPINS - CHEMAUDIN), 25320 CHEMAUDIN.
DNR 251011010 - ASSOCIATION REGIONALE DES DEPOSA (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.