Aide à la recherche

BJS91 Justice seigneuriale de Saint-Point

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

BJS91

Date

1605-1791

Biographie ou Histoire

Situation judiciaire : présidial de Salins, bailliage de Pontarlier.
Communautés : Saint-Point, Grangettes (les), Touillon-Loutelet, Montperreux (et Chauon ?), Malbuisson, Chaudron et Vézenay, Malpas, La Planée, Oye-et-Pallet

Documents en relation

Voir JS de Rochejean, BJS762

1760-1789

Cote/Cotes extrêmes

BJS91/793

Présentation du contenu

Procès-verbaux des élections des échevins et commis des communautés de la seigneurie de Saint-Point.