Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la Loi du 21 décembre 1970.
Archives départementales du Doubs
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la Loi du 21 décembre 1970.
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Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Affaire au sujet d'un tas de fumier placé sur un emplacement communal.
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