2453W1-82
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Autre instrument de recherche
Annexe nominative consultable uniquement sur dérogation.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mode de classement
Classement par date de clôture.
Conditions d'accès
Une liste nominative des majeurs protégés existe. Conformément au code du patrimoine, art. L 213-2 , cette liste n'est communicable que sur dérogation pendant 75 ans.
Cote/Cotes extrêmes
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