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Archives communales déposées de Vellerot-lès-Vercel

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Date

1418-1970

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

1,90 mètres linéaires

Cote/Cotes extrêmes

EAC5724N1-N5

Date

an X-1926

Cote/Cotes extrêmes

EAC5724N3-N5

Date

1791-1840

Présentation du contenu

Partage et délimitation

Vellerot-lès-Vercel et Courtetain

Cote/Cotes extrêmes

EAC5724N3

Présentation du contenu

Délimitation : procès-verbal (1791) ; partage (1821-1840)

Documents en relation

Voir acquisition EAC5724N1