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2553W Conservation régionale des monuments historiques de Franche-Comté

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Cote/Cotes extrêmes

2553W1-122

Date

1950-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

6,50 ml

Origine

Service versant : Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) de Bourgogne et Franche-Comté / Conservation régionale des monuments historiques (CRMH)


Service producteur : Direction régionale des affaires culturelles de Franche-Comté et Conservation régionale des monuments historiques de Franche-Comté

Modalités d'entrées

Versement du 24 avril 2019

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2553W101-111

Date

1978-2007

Cote/Cotes extrêmes

2553W102-111

Date

1978-2007

Présentation du contenu

Dossiers de subvention, devis, factures, rapports, comptes rendus de réunions, délibérations de conseils municipaux, projets techniques, décisions individuelles d’affectation de crédits, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

2553W107-110

Date

1992-2007

Delain à Genevrey

Cote/Cotes extrêmes

2553W108

Date

1994-2007

Présentation du contenu

Delain, travaux d'assainissement de l'église (1994-1995). Fahy-lès-Autrey, restauration des vitraux de l'église (1997-2001). Gézier et Fontelenay, restauration de la fontaine-lavoir (1994-1997). Francourt, restauration de l'église (1994-2003). Genevrey, restauration de l'église (1997-2007).