Archives communales déposées de Busy

Déplier tous les niveaux

Date

1615-1944

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Date

1846-1906

Dénombrement de la population.

Cote/Cotes extrêmes

EAC629F2

Date

1866-1872

Présentation du contenu

Etats récapitulatifs (1866-1901).

Documents séparés

Les listes nominatives de population (1846-1886, 1896-1906) sont disponibles uniquement sous forme numérique.