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On trouvera ici les versements d'archives effectués par les établissement publics depuis 1940, organisés par thématique puis par nom de service producteur.


Les inventaires sont identifiés par un numéro chronologique de versement, suivi de la lettre W pour ceux composés d'archives papier ou des lettres AE pour ceux composés d'archives électroniques.

Notes

Chacun des services figurant dans cette arborescence a effectué au moins un versement pourvu d'un bordereau. Les numéros des versements correspondants et les fichiers informatiques, quand nous en disposons, seront intégrés petit à petit. En attendant, les bordereaux sont tous disponibles en salle de lecture.

2814W

Cote/Cotes extrêmes

2814W1-17

Date

2010-2021

Importance matérielle

1,70 ml, 17 article(s)

Origine

Sous-préfecture de Montbéliard / Bureau de la nationalité, des titres et de la réglementation

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 28/02/2023

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Dossiers des associations loi 1901 dissoutes entre 2016 et août 2021 (2016-2021) Transports de corps (2020) Manifestations sportives pédestres, cyclistes, nautiques et hippiques (2010-2019)

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