2734W1-78
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 12 janvier 2022
Présentation du contenu
Contrôle et tutelle de groupements de producteurs.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation intégrale des dossiers.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Dossiers individuels : fiches de renseignement, demande d’agrément, statuts, règlement intérieur, listes des administrateurs et des sociétaires, procès-verbaux d’assemblées générales, correspondance.
Mode de classement
Classement des dossiers au lieu du siège social de la coopérative.
Documents en relation
Voir également le versement 1830W.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
SCAF de Pierrefontaine-les-Varans (1954-2004). SCAF de Plains-et-Grands-Essarts (1942-2006). SCAF de Pontarlier (1960-2004).
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