Rapports de la commune avec différentes administrations au point de vue financier

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Archives communales déposées de Malans

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Archives communales déposées de Malans

Date

1686-1922

Importance matérielle

0,5 m.l.

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970

Documents postérieurs à 1790

Date

1798-1922

G Contributions, administrations financières

Rapports de la commune avec différentes administrations au point de vue financier

Cote/Cotes extrêmes

EAC3278G5

Date

1862-1888

Présentation du contenu

Enregistrement et domaine : succession en déshérence de Jeanne Blussand.

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