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Archives communales déposées de Colombier-Fontaine

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Date

1773-1944

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,48 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Pièces d’état-civil

Cote/Cotes extrêmes

EAC6303E1

Date

1852-1909

Présentation du contenu

Couple Chavey émigré aux États-Unis d’Amérique, demande d’acte de décès ou de défaut de consentement par leur fils : procès-verbal (1852). Bulletin de décès d’un enfant de la famille Giros (1909).