1302-1941
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Tableaux des effectifs de 1793 à l’an III, de l’an III à l’an V (2 affiches, an V) ; récapitulatif des campagnes d’un particulier (an V).
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Contentieux entre les maires du canton et le voiturier : notes, certificat de mort de cheval, procès-verbal de demande de paiement, lettre des maires (an II-an III).
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