Navigation et régime des eaux

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Archives communales déposée de Gilley

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Archives communales déposée de Gilley

Date

1589-1931

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,61 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1790

O Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux

Navigation et régime des eaux

Cote/Cotes extrêmes

EAC4996O3

Date

1866-1875

Présentation du contenu

Terrains communaux aux lieux-dits Pâture Dessus et Pré Soleil, projet d’assainissement par drainage : devis, plans.

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