1828-1899
Archives départementales du Doubs
Date
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Procès-verbal de délimitation des bois communaux, tableau indicatif de la longueur des lignes, tableau présentant la situation, le nom, la contenance et l'année de la première exploitation des coupes, mémoire statistique.
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