1661-1946
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Date
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Procès contre Claude Françoise Lambert, pour anticipation sur une portion de communal dit « Pré de la Dame » (1791-1793), voir début du procès en DD1. Etat nominatif des particuliers qui ont commis des anticipations et des dégradations sur les chemins (1816). Reconnaissance des anticipations : procès-verbal (1869). Plan des anticipations commises sur une partie du territoire communal (1902).
Documents en relation
Voir début du procès contre Claude Françoise Lambert en EAC2153DD1.
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.