Archives et objets mobiliers

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Archives communales déposées de Mouthier-Hautepierre

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Archives communales déposées de Mouthier-Hautepierre

Date

1365-1960

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1790

D Administration générale de la commune

Actes de l'administration municipale

Archives et objets mobiliers

Cote/Cotes extrêmes

EAC384D5

Date

1856-1858

Présentation du contenu

Inventaire : procès-verbaux de vérifications annuelles des archives de mobilier, règlement de la bibliothèque (s.d.).

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