Aide à la recherche

2351W Direction régionale des affaires culturelles

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2351W1-45

Date

1979-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

4 m.l.

Origine

Service versant : Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) de Bourgogne Franche-Comté / Service arts plastiques

Service producteur : Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) / Service arts plastiques

Modalités d'entrées

Versement du 9 mai 2016

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2351W30-44

Date

1982-2004

Cote/Cotes extrêmes

2351W34-44

Date

1982-2003

Cote/Cotes extrêmes

2351W35-38

Date

1990-2004

Inspection

Cote/Cotes extrêmes

2351W38

Date

1994-2004

Présentation du contenu

Inspection par la DRAC : rapports (1994-2004). Analyse et expertise économique et financière par la Trésorerie générale : rapports, correspondance (1996, 2003-2004).