Bureau de l'Enregistrement de Montbenoît

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Date

1806-1950

Biographie ou Histoire

Le bureau est créé en 1806 par démembrement des bureaux de Pontarlier et de Morteau. Son ressort est celui du canton de Montbenoît établi en 1801. Attention, jusqu'en 1824, on regardera aussi les registres de Pontarlier pour les communes d'Arçon, de Bugny et de Maisons-du-Bois.

Le 14 juin 1934, il est supprimé et rattaché à Pontarlier.

Pour retrouver les bureaux de rattachement par communes, en particulier pour les déclarations de succession, voir le tableau dans l'introduction générale.

Présentation du contenu

Regroupement des documents cotés en sous-séries 16Q et 68Q.

Documents séparés

Pour le fichier alphabétique servant à l'utilisation des répertoires des droits celés, appelé fiches cimetière, voir inventaire 80Q.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Date

1806-1934

Cote/Cotes extrêmes

68Q1-68Q22

Date

1866-1934

Présentation du contenu

Actes renvoyés dans d'autres bureaux ou reçus d'autres bureaux. Jusqu'en 1900, renvois de tout type d'actes, y compris des déclarations de succession extérieures. A partir de 1901, existence d'une série à part pour ces déclarations de succession extérieures.

1884-1886

Cote/Cotes extrêmes

68Q9

Description physique

3 registres