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2083W Direction régionale des douanes

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Cote/Cotes extrêmes

2083W1-18

Dimensions

1,50 m.l.

Origine

Direction régionale des douanes et droits indirects – Bureau principal de Besançon

Modalités d'entrées

Versement effectué le 2 novembre 2011.

Présentation du contenu

Archives provenant des administrations des contributions indirectes des secteurs de Besançon et Montbéliard.

Secteur d’assiette des contributions indirectes (SACI) de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

2083W18

Date

1999

Présentation du contenu

Déclarations de buvettes occasionnelles.