Budgets de la commune

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Archives communales déposées de Bonnal

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Archives communales déposées de Bonnal

Date

1700-1965

Modalités d'entrées

Archives entrées par dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1790

L Finances de la commune

Comptabilité

Cote/Cotes extrêmes

EAC3466L1-EAC3467L4

Date

1777-1937

Budgets de la commune

Cote/Cotes extrêmes

EAC3466L2

Date

1904-1936

Présentation du contenu

Lacunes : 1912, 1934-1935

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