Greffe de la justice

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BJS46 Justice seigneuriale de Franey et Placey

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BJS46 Justice seigneuriale de Franey et Placey

Cote/Cotes extrêmes

BJS46

Biographie ou Histoire

Situation judiciaire : présidial de Besançon, bailliage de Dole puis de Besançon.
Seigneur : chanoines de l’abbaye de Saint-Paul de Besançon, jusqu’à la réunion au chapitre métropolitain en 1769.

Documents en relation

Renvois : abbaye Saint-Paul de Besançon, 67H107 et 111.

Greffe de la justice

Cote/Cotes extrêmes

BJS46/352

Date

1793

Présentation du contenu

Inventaire des titres et papiers du greffe de la justice déposés au greffe du tribunal de district de Besançon.

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