Entre Mouthier et Evillers

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Archives communales déposées de Mouthier-Hautepierre

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Archives communales déposées de Mouthier-Hautepierre

Date

1365-1960

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents antérieurs à 1790

DD Biens communaux - Eaux et forêts - Travaux publics - Voirie

Biens communaux

Date

1443-1776

Délimitations

Date

1405-1776

Entre Mouthier et Evillers

Cote/Cotes extrêmes

EAC2901DD9

Date

1501-1599

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