Archives communales déposées de Vellerot-lès-Vercel

Déplier tous les niveaux

Date

1418-1970

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

1,90 mètres linéaires

Instruction publique

Cote/Cotes extrêmes

EAC5726R1

Date

1851-1911

Présentation du contenu

École. – Organisation territoriale, demande de disjonction entre les communes de Vellerot-lès-Vercel et Villers-la-Combe : lettre de refus du recteur d’Académie, délibération du conseil départemental de l’instruction publique (1851, 1855). Instituteurs et institutrices, traitement : arrêté préfectoral fixant la répartition des dépenses entre les communes de Villers-la-Combe et de Vellerot-lès-Vercel (1854) ; nominations : avis, arrêté préfectoral (1898-1911). Écoliers : liste nominative des enfants de 6 à 13 ans (1882, 1883)