Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
1,90 mètres linéaires
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
École. Organisation territoriale, demande de disjonction entre les communes de Vellerot-lès-Vercel et Villers-la-Combe : lettre de refus du recteur d’Académie, délibération du conseil départemental de l’instruction publique (1851, 1855). Instituteurs et institutrices, traitement : arrêté préfectoral fixant la répartition des dépenses entre les communes de Villers-la-Combe et de Vellerot-lès-Vercel (1854) ; nominations : avis, arrêté préfectoral (1898-1911). Écoliers : liste nominative des enfants de 6 à 13 ans (1882, 1883)
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